Mentions légales

Responsabilités

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de cisetp.fr, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Mentions légales

© CISE TP 2019 – www.cisetp.com – Tous droits réservés. Le contenu des pages accessibles sous le lien www.cisetp.com (le « Site ») est la propriété exclusive de Cise TP.

Éditeur : Société Cise TP
Société par actions simplifiée
au capital de 463 712 € – 428 561 740 RCS Nanterre
11, Chemin de Bretagne – 92130 Issy Les Moulineaux
Tél. 01 30 60 84 00

Directeur de la publication : Monsieur Thierry CHATRY

Hébergeur :

Claranet – 2 Rue des Landelles – 35510 Cesson-Sévigné – Tél : 02.99.12.57.57

Pour toute demande, information ou réclamation concernant le site www.cisetp.com, vous pouvez contacter cisetp.contact@cisetp.com.

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Cise TP ou de tiers ayant autorisé Cise TP à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Cise TP est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Titularités des droits / Mise en garde / Liens hypertextes

Titularité des droits :
Tous les éléments de ce Site internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, charte graphique, logos, sons, photos, animations, bases de données, ainsi que le Site en tant que tel) sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de Cise TP ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection du Site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction ou représentation ou rediffusion ou utilisation ou distribution ou copie ou dénaturation ou transmission ou adaptation ou décompilation ou traduction, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite, exprès et préalable de Cise TP. De même, aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable de Cise TP ou du tiers, détenteur des droits sur ces éléments. La violation des droits dévolus à Cise TP est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, une faute civile, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il en va ainsi notamment des images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, propriété de Cise TP et/ou utilisées par Cise TP avec l’accord des titulaires des droits. De même, les bases de données d’informations sont protégées par la loi, de sorte que toute extraction ou tentative d’extraction quantitativement ou qualitativement substantielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en garde :
Bien que Cise TP fasse ses meilleurs efforts pour sécuriser le Site, ses accès et son contenu, Cise TP ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d’effectuer vos propres contrôles anti-virus. De même, s’agissant des informations publiées sur le Site, Cise TP ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Les informations contenues sur le Site n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient donc engager contractuellement Cise TP et/ou ses filiales, le Site n’ayant d’autre but que d’informer le public sur les activités de Cise TP.
Saur se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de supprimer, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, l’adresse URL, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre la connexion à internet et la navigation dans le Site reste à votre charge.

Liens hypertextes :
www.cisetp.com / .fr propose des liens depuis le Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés lesquels, indépendants du Site, ne sont pas édités et/ou contrôlés par Cise TP. Ces liens ne constituent par ailleurs, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Cise TP et les éditeurs de ces sites. Dès lors, Cise TP ne saurait être tenue pour responsable des contenus, produits, publicités ou tous éléments, informations ou services présentés sur ces sites. Ces sites affiliés ou non sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de recueil des données nominatives.
L’autorisation de mise en place d’un lien hypertexte vers le Site est valable pour tout support à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque de Cise TP, et à la condition que ce lien pointe vers l’adresse de la page d’accueil du Site (https://www.cisetp.com /.fr). Au titre de cette autorisation, Cise TP se réserve toutefois un droit d’opposition. De reste, tout procédé visant à faire apparaître les pages du Site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du Site dans un cadre (« frame ») comportant le logo et/ou l’adresse URL d’une autre structure, n’est pas autorisé. Dans tous les cas, rien ne doit méprendre un visiteur sur l’origine et l’émetteur d’une page vue.

Cookies

Sur ce point, merci de vous référer à la Politique de protection des données Cise TP disponible sur notre site Internet.

Modification des conditions :
Cise TP se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.
Toute l’équipe de www.cisetp.com / .fr vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site internet et vous souhaite bonne navigation.